Droits de la personne: le diable est dans les détails

Bienvenue sur mon blogue, que j’ai choisi de consacrer aux droits de la personne, domaine de connaissance en perpétuelle évolution et au centre d’un nombre incalculable de projets sociaux, politiques, controverses, tensions et, parfois, malentendus. J’ai réalisé cet été que mon entrée dans la blogosphère allait coïncider avec l’anniversaire de mes 10 ans d’engagement à la Faculté de droit comme professeur en droits et libertés de la personne: il semblerait donc que mon inconscient ait choisi de me faire un cadeau!

Le titre de mon blogue, Droits de la personne et démocratie, se veut essentiellement un rappel de l’interdépendance de ces deux concepts fondamentaux au sein de toute société libérale. Les Nations unies ont fort habilement résumé cet enchevêtrement de la manière suivante: «Les valeurs de la liberté, le respect des droits de l’homme et le principe de la tenue d’élections périodiques et authentiques au suffrage universel représentent des éléments essentiels de la démocratie. À son tour, la démocratie fournit le cadre naturel pour la protection et la réalisation effective des droits de l’homme.»¹

Les droits de la personne constituent en effet, depuis la fin de la Deuxième Guerre mondiale, le socle sur lequel les nombreux États qui composent la communauté internationale ont convenu de faire reposer la légitimité de leurs décisions. Autrement formulé, depuis la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948, un État démocratique ne peut légitimement adopter une loi (ni prendre une décision) si cette dernière est contraire aux droits et libertés qui sont reconnus au sein des nombreux traités internationaux qui en ont consacré la primauté.

Des droits qui protègent qui et quoi?
Ces garanties fondamentales, dont l’origine remonte à aussi loin que la Magna Carta britannique de 1215, ont eu plusieurs noms au cours des années –et encore aujourd’hui: droits de l’homme, droits humains, droits de la personne, libertés publiques, droits et libertés, droits fondamentaux, etc.

Mais au-delà de ces variations sémantiques, le fil d’Ariane qui les unit demeure très clair en ce que les droits de la personne ont pour vocation de protéger les individus:

1. contre l’imposition de mesures arbitraires;
2. contre l’adoption de mesures qui s’attaqueraient ou désavantageraient de manière injustifiée les membres de groupes minoritaires ou dissidents;
3. contre les intrusions injustifiées au sein des grandes zones d’autonomie personnelle.

Je le disais d’entrée de jeu, les problématiques et les controverses liées à la protection des différents droits de la personne sont fréquentes. Formulées de manière large et imprécise, les garanties qu’on trouve au sein de textes similaires à la Charte canadienne des droits et libertés, ou à son pendant québécois, la Charte des droits et libertés de la personne, laissent place à de multiples interprétations et, parfois, à des tentatives d’instrumentalisation. Comme je le dis toujours à mes étudiantes et étudiants, le fait de s’entendre sur l’importance de protéger la liberté d’expression (ou la liberté de religion, le droit à la vie, etc.) ne donne aucune assurance en soi; encore faut-il s’entendre sur les personnes et les institutions responsables de protéger la liberté d’expression, sur ce qui est protégé, sur les circonstances où il est possible de limiter certaines formes d’expression, etc.

C’est donc en m’inspirant de l’expression «le diable est dans les détails» que j’entends échanger avec vous autour des prochaines controverses –parce qu’il y en aura!– liées à la mise en œuvre des droits de la personne au sein de nos sociétés, québécoise et canadienne. Bien que le Québec et le Canada représentent le point focal de mon projet de blogue, je me permettrai des détours du côté d’autres sociétés, si le besoin s’en fait sentir.

Je suis très enthousiaste à l’idée d’amorcer cet échange avec vous et espère qu’il permettra un véritable dialogue entre nous. Les plateformes comme celle qui nous est offerte par Contact s’inscrivent directement dans un idéal qui devrait être développé de manière beaucoup plus importante par les différents établissements de recherche, qu’ils soient universitaires ou non, soit celui de la valorisation d’une diffusion élargie –et vulgarisée– des champs de compétence des chercheurs qui les composent.